Suivis environnementaux des opérations de dragage et d’immersion – Guide méthodologique

Ce guide, produit par le groupe GEODE, et élaboré en concertation avec des acteurs de la mer et du littoral, se veut être une référence pratique et opérationnelle pour la mise en œuvre de suivis environnementaux des opérations de dragage et d’immersion de déblais de dragage en estuaire et en mer. Il ne constitue pas un élément de doctrine réglementaire et ne définit pas de programme standardisé de suivi.

Le guide ne traite que des suivis des opérations de dragage et d’immersion qui sont à distinguer des suivis opérés dans le cadre de réseaux de surveillance de la qualité des milieux (par exemple, les suivis de type DCE). Si les suivis décrits dans ce guide caractérisent ainsi exclusivement les opérations de dragage et immersion, ils peuvent s’appuyer en partie sur les résultats de ces réseaux de surveillance.

Comme l’illustrent les différents chapitres de cet ouvrage, l’élaboration d’un programme de suivi doit résulter d’une réflexion approfondie, au cas par cas, sur les enjeux du projet, les objectifs du suivi qui en découlent, les méthodes disponibles et leurs limites.

Ce guide constitue ainsi un recueil d’un ensemble de questions à se poser et une « boîte à outils » pour accompagner les parties prenantes d’une opération de dragage et d’immersion dans la conception d’un suivi pertinent et adapté à la situation considérée.

Il s’adresse à l’ensemble des acteurs impliqués dans la réflexion sur les impacts environnementaux des opérations de dragage et d’immersion : maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, services instructeurs, services techniques des institutions, bureaux d’étude, associations…

Constitué de cinq chapitres, il traite successivement :

1. Le contexte technique, réglementaire et environnemental,
2. Les principes fondamentaux des suivis environnementaux,
3. La gouvernance,
4. Les méthodes de suivis et les éléments de réflexion sur l’opportunité de suivre chaque composante de l’environnement,
5. Des études de cas fictives mettant en situation et illustrant les réflexions exposées dans les chapitres précédents.